26 Autres mineures, concentrations et options

Droit (Certificat) (DCC)

La révolution des Communs et le droit : Nouveaux enjeux fonciers en Afrique, Amérique et Europe∗

Étienne Le Roy (Université Laval)

2020

Licence :  CC BY-SA 4.0

Étienne Le Roy reconnaît dans les pratiques du commun des formes de production du droit. Mieux, il nous explique que ces pratiques et le droit qui en découle sont légitimes et complémentaires du droit positif. À travers l’encadrement de travaux de recherche, le suivi attentif des travaux anthropologiques sur la propriété dans les contextes africains et ses propres recherches au Sénégal en 1969, puis au Congo en 1972 et 1973, Étienne Le Roy a étudié les formes juridiques de gestion communautaire dans le domaine des rapports de l’humain à la terre et plus largement la gestion des litiges à travers les palabres. Ces pratiques communautaires ont été, et sont encore, largement déconsidérées parce qu’elles ne font pas l’objet d’une forme écrite, alors que l’État colonisateur et de nombreux décideurs après lui, ne jurent, eux, que par le droit consacré par le législateur de la nation. Ces pratiques sont aussi jugées trop complexes, instables et spécifiques pour pouvoir prendre place dans un système juridique à vocation universelle. (Description provenant de la préface par Frédéric Sultan et Camille Laurent)

Format : livre Pressbooks

Suggérée pour :
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Droit (DCL)

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Guide REL par discipline : Université d'Ottawa (version 2.0 - juin 2022) Droit d'auteur © 2022 par Mélanie Brunet et Catherine Lachaîne est sous licence Licence Creative Commons Attribution 4.0 International, sauf indication contraire.

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