Consentement et propriété intellectuelle

➔ Modèle de flux de données : Consentement

Questions de la chercheuse ou chercheur :

J’ai différents types de consentement et niveaux de propriété à négocier. Par où commencer ? Que se passe-t-il si vous devez revenir en arrière et retrouver la propriété des autorisations de publication ? Quel consentement et quelles autorisations devriez-vous obtenir au début d’un projet ? Que pourrais-je faire différemment à l’avenir ? Mes œuvres d’art et autres formes d’expression culturelle sont-elles des « données de recherche » ? Quelles autorisations s’appliquent aux travaux qui m’appartiennent par rapport aux données que je crée pour les étudier ?

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*Questions sur le modèle de flux de données qui contribuent à votre réflexion sur ces éléments complexes :

  • Qui est la ou le propriétaire des données ?
  • Y a-t-il des conditions de propriété ou d’octroi de licence qui influeront sur l’accès à vos données et sur leur réutilisation?

Au début du projet, il est important de comprendre la distinction entre les documents de recherche et les données de recherche puisqu’ils sont gérés différemment. Les documents de recherche constituent la source, l’élan pour trouver des renseignements et ils ne sont pas traités. Les données de recherche, quant à elles, sont traitées et sont souvent plus accessibles que les documents de recherche originaux. Selon les trois organismes, les documents de recherche forment l’« objet d’enquête » (pensez à des objets matériels, comme des sources d’archives ou des artéfacts de la collection d’un musée), tandis que les données de recherche sont créées au moyen de vos méthodes à partir de votre utilisation des documents de recherche (comme vos constatations ou résultats). Toutefois, lorsqu’on travaille avec un principe régissant la souveraineté des données autochtones (avec des renseignements provenant des Premières Nations ou sur celles-ci, par exemple), cette distinction est moins importante. Ce qui compte le plus dans un tel cas, ce sont les rôles et les relations à l’égard de l’information; les chercheuses et chercheurs n’ont peut-être pas leur mot à dire sur la façon dont les « documents de recherche » ont été recueillis ou sont gérés et régis, contrairement aux archivistes. Par exemple, du point de vue des Premières Nations, ni les « documents » ni les « données » de recherche ne doivent être diffusés sans leur autorisation. 

Vous devriez établir cette distinction entre les documents et les données de recherche, car les conditions de consentement ou de licence d’accès peuvent être différentes. Vous n’avez peut-être pas le droit de partager de nouveau les documents de recherche que vous étudiez, mais vous avez peut-être le droit de créer des données et de les partager dans le cadre de vos résultats globaux de projet de recherche. Votre droit de partager vos données de recherche dépendra également des personnes avec qui vous collaborez. D’ailleurs, la négociation sur ce qui sera partagé et la façon de le faire doit également se faire dès les premières étapes du projet. 

Décider dans quelle mesure votre projet est ouvert ne dépend pas uniquement de vos souhaits et de vos idéaux. L’utilisation et la réutilisation des données aux fins de publication dépendent des conditions contextuelles liées au consentement, à la propriété et aux autorisations. Les droits d’auteur et le consentement éclairé doivent faire l’objet d’un suivi aux fins de la réutilisation des données. Lorsque vous accédez à vos différents types de consentement, autorisations et droits, vous pouvez penser que l’objectif final est de rendre les données aussi ouvertes que possible, mais pas nécessairement ouvertes. En d’autres mots, « aussi ouvertes que possible et aussi fermées que nécessaire » [FAIR]. Cela signifie que les divers niveaux de consentement et d’autorisations détermineront dans quelle mesure les données que vous souhaitez réutiliser et publier peuvent être ouvertes. L’utilisation souhaitée des données ne déterminera peut-être pas ce qui est possible pour votre projet, mais plutôt les contraintes de vos protocoles de consentement éclairé ou de vos licences de propriété intellectuelle, ou si vous travaillez avec des partenaires de recherche des Premières Nations, des Métis ou des Inuits qui sont propriétaires de leurs données. Planifiez la curation de vos données tôt dans le processus, car cela pourrait vous permettre d’établir des partenariats avec les propriétaires de données dès le début et d’aller de l’avant avec le processus de flux de données en partenariat avec d’autres personnes participantes, au lieu de vous trouver dans une impasse en cours de route. 

Remarque : Les détails techniques de la mise en pratique de ces principes pour votre projet de recherche particulier dépassent la portée du présent Manuel. Il vous incombera de définir et de trouver les ressources nécessaires pour répondre à vos exigences techniques particulières.

Les documents de recherche pour le projet SpokenWeb comprennent les enregistrements audio originaux; les données de recherche sont les métadonnées décrivant ces enregistrements ou l’interprétation et l’analyse du contenu des enregistrements. Par exemple, les chercheuses et chercheurs utilisent les enregistrements audio (documents de recherche) pour effectuer une analyse comparative entre les sexes du temps alloué aux femmes ou aux hommes lors d’une activité de lecture d’œuvres littéraires (données de recherche). Ou encore, les chercheuses et chercheurs utilisent les enregistrements audio (documents de recherche) pour créer des descriptions de métadonnées énumérant les noms des auteures et auteurs audibles sur l’enregistrement (données de recherche). 

De plus, SpokenWeb a numérisé des enregistrements analogiques d’événements « littéraires », des enregistrements numériques d’origine d’événements « littéraires » et des enregistrements numériques d’origine (histoire orale). Les enregistrements analogiques originaux et leurs dossiers sont des « documents de recherche », tandis que les versions numérisées et leurs descriptions de métadonnées sont des « données de recherche ». (Pour plus de détails sur les métadonnées, voir la section Collecte des données du présent Manuel.) 

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Manuel d'introduction aux données : rendre publiques les données de recherche en sciences humaines numériques Copyright © 2022 by Felicity Tayler; Marjorie Mitchell; Chantal Ripp; et Pascale Dangoisse is licensed under a Licence Creative Commons Attribution 4.0 International, except where otherwise noted.