Chapitre 2 : Notions d’intégrité
12 La propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle est un ensemble de droits légaux mis en place pour protéger les auteurs de diverses créations. Que ce soit une œuvre littéraire, artistique, académique, une invention, une marque, un slogan, un dessin ou un code par exemple, son auteur doit être libre d’en contrôler les usages permis.
Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval. (s.d.)
Ainsi, tes productions étudiantes t’appartiennent tout comme les productions de tes enseignants leur appartiennent également. N’oublie pas qu’à La Cité (2021, paragraphe 7.2.6) :
Les enregistrements audio et vidéo où les photos ne sont permis qu’avec le consentement des personnes visées par ces actions ou suite à une permission exceptionnelle obtenue du Collège. Cette permission ne permet pas à l’étudiant de partager ou diffuser ces enregistrements.
La notion « libre de droit »
Cette notion s’applique habituellement à une œuvre qui peut être utilisée, reproduite ou adaptée sans avoir à payer de redevances (royalty-free en anglais). Son accès est parfois gratuit, mais son utilisation est souvent soumis à des droits qu’il te faut respecter. Par exemple, une image libre de droit sur un site comme Flickr peut être gratuite, mais il te faut parfois en créditer l’auteur. Il faut donc toujours valider quels sont les droits d’utilisation rattachés au matériel que tu désires utiliser.
| Symbole / Terme | Nom complet | Signification | Utilisation libre | Conditions d’utilisation |
| © | Droit d’auteur
(p.ex Harry Potter © J.K. Rowling) |
Protection automatique de l’œuvre par le droit d’auteur | Non, sauf si permission explicite. | Usage interdit sans autorisation (sauf pour citation en bonne et due forme, usage pédagogique limité, etc.) |
| ® | Marque déposée
(p.ex. Coca-cola®) |
Protection du logo, du nom ou du slogan par la propriété industrielle | Non | Usage interdit sauf si permission de la marque |
| ™ | Marque de commerce
(p.ex. Roulez vers demain ™ – Toyota) |
Marque utilisée publiquement (non enregistrée) | Non | Usage réglementé, surtout en contexte commercial |
| CC | Creative Commons | Diverses licences qui précisent ce que tu peux faire avec l’œuvre | Oui, selon le type de licence | Voir les exemples de CC dans la rubrique ci-dessous. |
| Absence de symbole | Protection automatique de l’œuvre par le droit d’auteur | Non, sauf si permission explicite. | Usage interdit sans autorisation (sauf pour citation en bonne et due forme, usage pédagogique limité, etc.) |
Les licences Creative Commons
Les licences Creative Commons sont le reflet d’une initiative universelle permettant aux créateurs d’établir les conditions d’utilisation de leurs œuvres par le public. Les objectifs de cette initiative repose sur un partage facilité, un contrôle plus permissif, une utilisation et adaptation bonifiées et un accès gratuit et inclusif à une gamme variée de ressources. Ainsi, comme dans l’image ci-dessous, la citation s’effectue en fonction de la licence uniquement. Ici, nous aurions : Cette image de Foter et Simon Villeneuve est sous licence CC BY SA 4.0 sans la nécessité d’effectuer une citation et une référence en bonne et due forme sous le style APA.
Utiliser un moteur de recherche comme Google pour trouver du matériel sous licence Creative Commons
Banque d’images gratuites
Si tu ne désires pas nécessairement utiliser un moteur de recherche générique pour dénicher l’image que tu désires, les applications suivantes peuvent également être de bons points de départ. De plus, il est également possible à partir de Word ou de Powerpoint de télécharger une image sous licence Creative Commons à partir de l’onglet Insertion → Images → Images en ligne → Creative Commons uniquement.
