Principaux points à retenir

1. Les licences ouvertes ne remplacent pas le droit d’auteur. Elles fonctionnent plutôt avec le droit d’auteur pour permettre aux créatrices et créateurs de faciliter la réutilisation de leur œuvre en réduisant les restrictions habituelles.
2. Une licence fonctionne comme une permission de la part du titulaire du droit d’auteur.
3. L’attribution est la condition de base de toutes les licences Creative Commons.
4. Rappelez-vous que la condition ND (pas de modification) va à l’encontre de deux des 5R (révision et remixage).
5. Sans la présence d’une licence ouverte, une ressource éducative peut être gratuite, mais pas nécessairement « libre ».
6. La loi canadienne sur le droit d’auteur, dans sa structure actuelle, ne tient pas suffisamment compte des savoirs traditionnels. Donc les licences ouvertes pourraient ne pas être l’outil approprié pour gérer, partager et protéger les savoirs autochtones.

 Ressources utiles

• Creative Commons, À propos des licences
• Creative Commons, Icônes des licences
• Creative Commons, Combining and adapting CC material [en anglais]
• Local Contexts, Étiquettes ST
• Mélanie Brunet and Catherine Lachaîne , Comment attribuer du contenu sous licence Creative Commons : pratiques exemplaires, CC BY 4.0

Attributions

1. Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), Le guide du droit d’auteur (Cessions et licences),
2. Brunet, Mélanie,  Introduction à Pressbooks pour la publication numérique ouverte  CC BY-SA
3. Ontario Extend, Comparaison entre licences Creative Commons et droits d’auteur, Module Conservateur,   CC BY-NC-SA
4. Ontario Extend, Rappel des licences ouvertes , Contenu ouvert,  CC BY-NC-SA
5. fabriqueREL, Licences,  CC BY
6. Bibliothèque de l’Université d’Ottawa, Licences ouvertes et droit d’auteur  CC BY
7. Étiquettes ST, Local Contexts,
8. Brunet, Mélanie,  Droit d’auteur et licences pour les ressources éducatives libres (REL)  CC BY