7 Naviguer Les Licences

Les licences Creative Commons

Pour utiliser et créer du contenu ouvert, il est important de développer une compréhension des licences Creative Commons (CC) et Ontario Commons (OCL) pour soutenir la recherche, l’adaptation, le remixage et le partage de ressources.

Creative Commons (CC) est un organisme international à but non lucratif qui promeut le partage et la réutilisation d’œuvres en fournissant des outils légaux gratuits. Son produit principal sont ses six licences ouvertes.

On reconnaît une licence Creative Commons par ces trois éléments :

  1. le logo ou les initiales CC
  2. les icônes représentant une combinaison de conditions (qui peuvent aussi être représentées par deux lettres – CC BY-SA – ou écrites au long – Creative Commons Attribution-Partage dans les mêmes conditions)
  3. la version (4.0 International est la plus récente).

Les six licences Creative Commons se composent d’une combinaison de quatre conditions :

  1. Attribution (BY)
  2. Partage dans les mêmes conditions (SA)
  3. Pas d’utilisation commerciale (NC)
  4. Pas de modification (ND)

Les licences Creative Commons sont classées par ordre d'ouverture, en commençant par la désignation CC0 qui n'exige pas d'attribution et CC BY qui n'exige qu'une attribution, jusqu'aux cinq licences restantes qui comportent davantage de restrictions.

Description Textuelle

 Vidéo

Pour en apprendre davantage sur les six licences CC, nous vous invitons à visionner une vidéo de la fabriqueREL à ce sujet :

Licences Creative Commons et les REL (4:02) [CC BY]

Transcription

La plus ouverte de licences CC est CC BY, n’exigeant que l’attribution. La plus restrictive (mais tout de même plus ouverte que l’approche « tous droits réservés » du droit d’auteur) est CC BY-NC-ND, qui exige l’attribution mais ne permet pas l’utilisation commerciale et les adaptations.

Les ressources avec la condition ND ne sont techniquement pas des REL. ND indique que la version originale ne peut pas être modifiée pour l’incorporer à une nouvelle ressource. Cette condition va à l’encontre de deux des cinq R : réviser et remixer. Étant donné la pénurie de REL en français, l’utilisation de ressources non-modifiables représente tout de même une option intéressante. Si aucune modification n’est apportée, elles peuvent être assignées sans devoir obtenir une permission supplémentaire.

Creative Commons met aussi à disposition des créatrices et des créateurs la désignation CC0. Il ne s’agit pas d’une licence, mais bien d’un instrument qui leur permet de renoncer à leurs droits et de transférer leurs œuvres récentes directement dans le domaine public. Une œuvre dans le domaine public ne fait l’objet d’aucune restriction de droit d’auteur et peut donc être utilisée gratuitement et librement, même sans attribution.

Généralement, les licences Creative Commons sont faciles à trouver lorsque vous recherchez des ressources dans un dépôt de REL. Cependant, parfois, les licences ne sont pas aussi évidentes sur les ressources que vous trouvez sur le Web en général (blogs, sites Web, vidéos, etc.). La vidéo suivante vous aidera à trouver et à interpréter les licences ouvertes associées aux blogues, aux sites Web et aux vidéos.

Vidéo

La vidéo suivante vous aidera à trouver et à interpréter les licences ouvertes associées aux blogs, aux sites web et aux vidéos.

Finding and Interpreting Open Licences (2:12) [CC BY]

Transcription en français

Les licences Ontario Commons

Certaines REL créées avec le soutien financier de la Stratégie d’apprentissage virtuel (SAV) d’eCampusOntario ont une licence Ontario Commons : OCL 1.0 ou OCL-ND 1.0. La première est comparable à CC BY-NC alors que la deuxième est plutôt semblable à CC BY-NC-ND, mais avec des restrictions supplémentaires.

La principale différence avec les licences Creative Commons : elles ne s’appliquent qu’aux éducatrices et éducateurs ainsi qu’aux étudiantes et étudiants du secteur postsecondaire en Ontario. Les autres utilisatrices et utilisateurs pourraient devoir demander la permission du ou de la titulaire du droit d’auteur pour utiliser les ressources ayant une licence Ontario Commons. Elles sont donc plus restrictives que les licences Creative Commons.

Étiquettes « Savoirs traditionnels » (ST)

Les cas d’appropriation des savoirs autochtones et traditionnels résultant de l’application de la loi sur le droit d’auteur sont nombreux. Par exemple, le critère de fixation sur un support tangible pose problème pour les cultures fondées sur les traditions orales. C’est ainsi que des chercheurs non autochtones ont pu obtenir les droits d’auteur sur des chansons interprétées par des personnes autochtones simplement en les enregistrant.

Comme les licences ouvertes s’appuient sur ces notions de droit d’auteur, elles ne sont pas l’outil le plus approprié pour gérer, partager et protéger les savoirs autochtones.

Local Contexts propose un ensemble d’étiquettes « Savoirs traditionnels » qui « permettent à des communautés [autochtones] d’exprimer des conditions spécifiques qui leur sont propres lorsque vient le temps de partager leurs savoirs et de s’engager dans des recherches et des relations futures, de manière à respecter les règles communautaires déjà existantes, ainsi que la gestion et les protocoles en place pour utiliser, partager et faire circuler les connaissances et les données ».

Les étiquettes ST sont regroupées en trois catégories :

  1. Les étiquettes Provenance
  2. Les étiquettes Protocole
  3. Les étiquettes Permission

Pour en apprendre davantage au sujet de chaque étiquette, consultez le site Web de Local Contexts.

Si vous envisagez d’intégrer des savoirs autochtones dans une ressource éducative libre, veuillez consulter les 6 R des REL autochtones [en anglais] pour savoir comment respecter les protocoles communautaires et les considérations éthiques.

Activité

Évaluez votre compréhension des licences ouvertes en réalisant cette activité H5P.

 

License

Train the Trainer Test Copyright © by alisonarthalearning. All Rights Reserved.

Share This Book