Le droit d’auteur protège l’expression originale d’idée ou de faits fixée sur un support tangible (physique ou numérique). Il existe automatiquement au moment de la fixation et donne à son titulaire des droits économiques (ex. droit de publication et de reproduction) et des droits moraux (ex. droit d’attribution). Ces droits appartiennent habituellement à l’autrice ou à l’auteur mais les droits économiques peuvent être transférés, ce qui est souvent le cas durant le processus de publication.

Une ressource éducative peut donc être protégée par le droit d’auteur, peu importe qu’elle soit gratuite ou payante.

Une licence est essentiellement une permission. Elle ne vient pas remplacer le droit d’auteur, mais le complémente afin de préciser comment une ressource peut être utilisée sans devoir demander la permission du titulaire du droit d’auteur. Il ne s’agit pas d’un transfert du droit d’auteur mais bien d’une autorisation de la part du titulaire du droit d’auteur qui permet « à quelqu’un d’utiliser une œuvre protégée à certaines fins et selon certaines conditions ».

Les licences ouvertes représentent une alternative à la nature restrictive du droit d’auteur et offrent aux étudiantes et étudiants une solution plus économique pour avoir accès à des documents pédagogiques.

Les licences ouvertes, que l’on appelle parfois « copyleft » par opposition à « copyright », permettent aux créatrices et créateurs de décider dans quelle mesure ils veulent autoriser les autres à utiliser leurs créations, qu’il s’agisse de textes, d’images, de chansons ou de tout autre type d’œuvres. On les retrouve dans les publications en accès libre, les données ouvertes, les codes sources libres et les ressources éducatives libres.

Dans ce module, nous nous concentrons sur les licences Creative Commons et Ontario Commons en particulier. Nous verrons comment elles permettent de réutiliser et de remixer des REL qui peuvent remplacer les ressources éducatives commerciales dans les cours.