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Les licences Creative Commons
Pour utiliser et créer du contenu ouvert, il est important de développer une compréhension des licences Creative Commons (CC) et Ontario Commons (OCL) pour soutenir la recherche, l’adaptation, le remixage et le partage de ressources.
Creative Commons (CC) est un organisme international à but non lucratif qui promeut le partage et la réutilisation d’œuvres en fournissant des outils légaux gratuits. Son produit principal sont ses six licences ouvertes.
On reconnaît une licence Creative Commons par ces trois éléments :
- le logo ou les initiales CC
- les icônes représentant une combinaison de conditions (qui peuvent aussi être représentées par deux lettres – CC BY-SA – ou écrites au long – Creative Commons Attribution-Partage dans les mêmes conditions)
- la version (4.0 International est la plus récente).
Les six licences Creative Commons se composent d’une combinaison de quatre conditions :
- Attribution (BY)
- Partage dans les mêmes conditions (SA)
- Pas d’utilisation commerciale (NC)
- Pas de modification (ND)
Description Textuelle
Les licences Creative Commons sont classées par ordre de priorité, de celles qui ne requièrent que peu ou pas d’attribution, à celles qui comportent davantage de restrictions.
CC0 est une licence du domaine public. Cela signifie qu’il n’est pas nécessaire d’attribuer ou de créditer l’auteur original. Vous pouvez l’adapter comme bon vous semble et même l’utiliser à des fins commerciales.
CC BY signifie que vous devez donner crédit (attribution) à l’auteur original. Vous pouvez l’adapter et l’utiliser à des fins commerciales si vous le souhaitez. Toutefois, l’attribution n’est pas négociable.
CC BY-SA est une licence CC BY plus « Partage des Conditions Initiales à l’Identique ». Cela signifie que vous devez l’attribuer et partager toutes les adaptations que vous faites avec la même licence CC BY-SA.
CC BY-NC est une licence CC BY plus « Non-Commercial », ce qui signifie que vous pouvez l’utiliser avec attribution, que vous pouvez l’adapter, mais que vous ne pouvez pas la vendre ou en tirer profit, sauf pour récupérer les coûts d’impression, par exemple.
CC BY-NC-SA est CC BY plus « Non-Commercial » plus « Share Alike », ce qui signifie que vous pouvez l’utiliser avec attribution, vous pouvez l’adapter, mais vous ne pouvez pas le vendre ou en tirer profit et vous devez le partager à nouveau en utilisant CC BY-NC-SA.
CC BY-ND est CC BY plus « No Derivatives », ce qui signifie que vous pouvez l’utiliser avec attribution mais que vous ne pouvez pas l’adapter.
CC BY-NC-ND est CC BY plus « Non-Commercial » plus « No Derivatives », ce qui signifie que vous pouvez l’utiliser avec attribution, que vous ne pouvez pas l’adapter et que vous ne pouvez pas la vendre ou en tirer profit, sauf pour récupérer les coûts d’impression, par exemple.
Vidéo : Six licences Creative Commons
Pour en apprendre davantage sur les six licences CC, nous vous invitons à visionner une vidéo de la fabriqueREL à ce sujet :
Licences Creative Commons et les REL (4:02) [CC BY]
Transcription
Qu’est-ce que les licences Creative Commons ? Disons que vous enregistrez une vidéo ou écrivez un livre et que vous voulez y intégrer des images trouvées sur Internet. Comment savez-vous si vous avez le droit d’utiliser ces images pour votre propre création ? Les restrictions relatives aux licences et aux droits d’auteur ne vous permettraient effectivement pas d’utiliser n’importe quelle image trouvée sur Internet. En fait, lorsque une œuvre originale est créée et publiée sur Internet, elle est automatiquement protégée par les droits d’auteur. Par défaut, elle ne peut donc pas être copiée, modifiée ou diffusée sans la permission de l’auteur. C’est ici que les licences Creative Commons peuvent vous simplifier la vie. Ces licences favorisent l’utilisation, la modification et la diffusion d’une œuvre. Elles sont largement connues et simples à comprendre. Les licences Creative Commons véhiculent les permissions accordées pour tout utilisateur, sans qu’il ait à faire une démarche auprès du détenteur des droits. Elle regroupe une variété de permissions dans un petit nombre d’options facile à identifier. Par exemple, vous pouvez utiliser n’importe quelles ressources ayant une licence Creative Commons, comme un livre, une vidéo ou des images, tant que vous citez l’auteur de l’œuvre. C’est ce que signifient les lettres « BY » ou « CC BY » apposées sur chaque licence Creative Commons. À cette disposition peuvent s’ajouter diverses restrictions en fonction de six combinaisons possibles. Ces combinaisons peuvent être imaginées sur un continuum qui détermine si une ressource est considérée davantage libre ou restreinte. La restriction « SA » (Share Alike) permet la modification de l’œuvre mais oblige les auteurs des œuvres dérivées à conserver une licence similaire à celle de l’original. La restriction « NC » (Non-Commercial) ne permet pas la réutilisation de l’œuvre à des fins commerciales, comme pour vendre des produits dérivés tels qu’une version imprimée d’un manuel. Les restrictions « ND » (No Derivatives) ne permettent pas non plus la modification de l’œuvre. À l’extrémité du continuum libre versus restreint se trouve la dernière combinaison possible, soit « NC » et « ND », qui ne permet ni la modification de l’œuvre ni son utilisation à des fins commerciales. Lorsque l’utilisation, la modification et le partage d’une ressource sont permis par une licence Creative Commons, celle-ci peut être considérée comme ressource éducative libre. Par contre, dès que la modification n’est pas permise, la ressource ne peut pas être considérée comme libre. Pour utiliser adéquatement les ressources sous licence Creative Commons, vous n’avez qu’à suivre les termes de la licence et de ces restrictions. Vous n’avez pas à demander la permission de l’auteur lorsque vous avez besoin de contenu pour vos projets. Vous avez accès à une grande variété de ressources sans avoir à en demander les droits, cela grâce aux différentes possibilités offertes par l’attribution de licences Creative Commons.
La plus ouverte de licences CC est CC BY, n’exigeant que l’attribution. La plus restrictive (mais tout de même plus ouverte que l’approche « tous droits réservés » du droit d’auteur) est CC BY-NC-ND, qui exige l’attribution mais ne permet pas l’utilisation commerciale et les adaptations.
Les ressources avec la condition ND ne sont techniquement pas des REL. ND indique que la version originale ne peut pas être modifiée pour l’incorporer à une nouvelle ressource. Cette condition va à l’encontre de deux des cinq R : réviser et remixer. Étant donné la pénurie de REL en français, l’utilisation de ressources non-modifiables représente tout de même une option intéressante. Si aucune modification n’est apportée, elles peuvent être assignées sans devoir obtenir une permission supplémentaire.
Creative Commons met aussi à disposition des créatrices et des créateurs la désignation CC0. Il ne s’agit pas d’une licence, mais bien d’un instrument qui leur permet de renoncer à leurs droits et de transférer leurs œuvres récentes directement dans le domaine public. Une œuvre dans le domaine public ne fait l’objet d’aucune restriction de droit d’auteur et peut donc être utilisée gratuitement et librement, même sans attribution.
Généralement, les licences Creative Commons sont faciles à trouver lorsque vous recherchez des ressources dans un dépôt de REL. Cependant, parfois, les licences ne sont pas aussi évidentes sur les ressources que vous trouvez sur le Web en général (blogs, sites Web, vidéos, etc.). La vidéo suivante vous aidera à trouver et à interpréter les licences ouvertes associées aux blogues, aux sites Web et aux vidéos.
Vidéo : Trouver et interpréter des licences ouvertes
La vidéo suivante vous aidera à trouver et à interpréter les licences ouvertes associées aux blogs, aux sites web et aux vidéos.
Finding and Interpreting Open Licences (2:12) [CC BY]
Transcription en français
Dans cette vidéo, vous apprendrez à trouver des licences ouvertes. Comment les trouver sur différents sites web et comment les interpréter. Outre la recherche de ressources dans les référentiels de REL, vous pouvez trouver des millions de REL sur le web ouvert. Les blogs, les sites web et les vidéos peuvent tous avoir des licences ouvertes et il est facile de les trouver par le biais d’une recherche Google. Ce qui peut s’avérer délicat sur le web ouvert, c’est de trouver et d’interpréter les licences et les conditions d’utilisation. Examinons différents exemples. Cet article se trouve sur un blog. Supposons que je veuille publier le texte de cet article dans mon cours en ligne. Lorsque je cherche des informations sur les licences, je vais généralement jusqu’au bas de la page. Si la licence CC est mentionnée, je clique dessus pour lire les conditions d’utilisation. Cette licence indique clairement que je peux reproduire et remixer le matériel à condition de faire ce qui suit : fournir une attribution. Il existe également des exemples où la licence de l’article peut être enterrée. Dans cet article d’un magazine en ligne, la licence figure à la fin de l’article, plutôt qu’au bas de la page web. Cet exemple comporte à la fois un symbole de copyright et une licence CC. Pour comprendre cette déclaration, pensez à une déclaration de droit d’auteur qui dit « tous droits réservés ». La déclaration de droit d’auteur qui inclut une licence CC indique explicitement qui est le détenteur du droit d’auteur et qu’il a choisi de ne réserver que « certains droits ». Et il indique les droits dans la licence qu’il a appliquée. Donc, comme dans l’exemple précédent, suivez les directives de la licence CC. Prenons également l’exemple d’une vidéo. Vous trouverez généralement les licences Creative Commons de YouTube sous le lien « Show More ». Vous pouvez également rechercher les informations relatives à la licence à la fin de la vidéo. Si vous ne voyez pas de licence Creative Commons, recherchez d’autres licences ou un lien vers les « conditions d’utilisation ». Suivez les liens pour connaître les conditions d’utilisation du site. Si vous ne voyez aucune information sur la licence, vous pouvez supposer qu’il s’agit d’un droit d’auteur avec tous les droits réservés. Si vous n’êtes toujours pas sûr, envoyez un courriel au créateur ou vérifiez auprès du bureau des droits d’auteur de votre établissement.
Les licences Ontario Commons
Certaines REL créées avec le soutien financier de la Stratégie d’apprentissage virtuel (SAV) d’eCampusOntario ont une licence Ontario Commons : OCL 1.0 ou OCL-ND 1.0. La première est comparable à CC BY-NC alors que la deuxième est plutôt semblable à CC BY-NC-ND, mais avec des restrictions supplémentaires.
La principale différence avec les licences Creative Commons : elles ne s’appliquent qu’aux éducatrices et éducateurs ainsi qu’aux étudiantes et étudiants du secteur postsecondaire en Ontario. Les autres utilisatrices et utilisateurs pourraient devoir demander la permission du ou de la titulaire du droit d’auteur pour utiliser les ressources ayant une licence Ontario Commons. Elles sont donc plus restrictives que les licences Creative Commons.
Étiquettes « Savoirs traditionnels » (ST)
Les cas d’appropriation des savoirs autochtones et traditionnels résultant de l’application de la loi sur le droit d’auteur sont nombreux. Par exemple, le critère de fixation sur un support tangible pose problème pour les cultures fondées sur les traditions orales. C’est ainsi que des chercheurs non autochtones ont pu obtenir les droits d’auteur sur des chansons interprétées par des personnes autochtones simplement en les enregistrant.
Comme les licences ouvertes s’appuient sur ces notions de droit d’auteur, elles ne sont pas l’outil le plus approprié pour gérer, partager et protéger les savoirs autochtones.
Local Contexts propose un ensemble d’étiquettes « Savoirs traditionnels » qui « permettent à des communautés [autochtones] d’exprimer des conditions spécifiques qui leur sont propres lorsque vient le temps de partager leurs savoirs et de s’engager dans des recherches et des relations futures, de manière à respecter les règles communautaires déjà existantes, ainsi que la gestion et les protocoles en place pour utiliser, partager et faire circuler les connaissances et les données ».
Les étiquettes ST sont regroupées en trois catégories :
- Les étiquettes Provenance
- Les étiquettes Protocole
- Les étiquettes Permission
Pour en apprendre davantage au sujet de chaque étiquette, consultez le site Web de Local Contexts.
Si vous envisagez d’intégrer des savoirs autochtones dans une ressource éducative libre, veuillez consulter les 6 R des REL autochtones [en anglais] pour savoir comment respecter les protocoles communautaires et les considérations éthiques.
Activité : Comprendre les licences ouvertes
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