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Brevets

Introduction

La recherche sur les brevets est un moyen passionnant d’en savoir plus sur les inventions récentes et les technologies de pointe. Dans ce module, vous découvrirez ce que sont les brevets, comment les lire et comment y trouver des informations. Vous acquerrez également des stratégies de recherche de brevets et comprendrez pourquoi et comment vous pouvez utiliser les systèmes de classification des brevets pour la recherche de brevets.

Modes d’apprentissage

Dans ce module, vous utiliserez les modes d’apprentissage suivants :

  • Vidéos et courtes évaluations
  • Une activité dans laquelle vous vous entraînez à repérer des informations dans un brevet
  • Une activité dans laquelle vous vous entraînez à rechercher des brevets

La durée de ce module est d’environ 35 minutes.

Résultats attendus de l’apprentissage

À la fin de ce module, vous serez en mesure de…

  • Décrire ce qu’est un brevet et comment les brevets peuvent être utilisés dans la recherche en ingénierie
  • Repérer les informations nécessaires dans un brevet
  • Employer des stratégies de recherche de brevets à l’aide d’un outil de recherche de brevets
  • Indiquer l’intérêt de l’utilisation des systèmes de classification des brevets pour la recherche de brevets

Termes clés et concepts

  • Propriété intellectuelle
  • Brevet
  • Inventeur
  • Cessionnaire ou propriétaire
  • Dessins
  • Revendications
  • Spécification
  • Recherche de brevet
  • Classification des brevets

Sujet 1 : Introduction aux brevets

Cette première vidéo est une introduction aux brevets. Vous apprendrez ce qu’est la propriété intellectuelle, ce que sont les brevets, les critères de brevetabilité au Canada et quelques-unes des façons dont les brevets peuvent aider les chercheurs.ses.

 

Un ou plusieurs éléments interactifs ont été exclus de cette version du texte. Vous pouvez les consulter en ligne ici à l’adresse : https://ecampusontario.pressbooks.pub/engineeringandinformationresearchskillsforengineers/?p=5

Visionnez Introduction aux brevets en mode plein écran.

Questionnaire

Sujet 2 : Lire un brevet

Dans la prochaine vidéo, vous découvrirez les différentes parties d’un brevet et comment le lire.

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Visionnez Lire un brevet en mode plein écran.

Questionnaire

Utilisez US 9,197,091 B2, un brevet pour l’optimisation du taux de charge, pour répondre aux questions ci-dessous.

Sujet 3 : Rechercher des brevets

Dans cette troisième vidéo, vous apprendrez à rechercher des brevets. Vous serez initié aux différents offices de brevets et aux outils permettant d’effectuer des recherches. Vous apprendrez également à utiliser différentes stratégies de recherche de brevets.

 

Un ou plusieurs éléments interactifs ont été exclus de cette version du texte. Vous pouvez les consulter en ligne ici à l’adresse : https://ecampusontario.pressbooks.pub/engineeringandinformationresearchskillsforengineers/?p=5

Visionnez Rechercher des brevets en mode plein écran.

Questionnaire

Utilisez PatentScope pour effectuer des recherches sur les questions ci-dessous.

Sujet 4 : Classification des brevets

Dans cette vidéo, vous apprendrez ce qu’est la classification des brevets et comment les brevets sont organisés pour être facilement trouvés par les offices de brevets, les chercheurs.ses, les entreprises et le grand public.

 

Un ou plusieurs éléments interactifs ont été exclus de cette version du texte. Vous pouvez les consulter en ligne ici à l’adresse : https://ecampusontario.pressbooks.pub/engineeringandinformationresearchskillsforengineers/?p=5

Visionnez Classification des brevets en mode plein écran.

Questionnaire

Résumé

Ce module vous a présenté les brevets en tant que forme de propriété intellectuelle et source utile pour la recherche en ingénierie. Vous vous êtes exercé à lire un brevet et à trouver les informations nécessaires. Vous avez également appris à connaître les différents outils que vous pouvez utiliser pour rechercher des brevets, ainsi que certaines approches de la recherche de brevets, telles que la recherche par mot clé, la recherche par titre, par numéro de brevet, par inventeur ou par propriétaire, et la recherche à l’aide des codes de classification des brevets.

Icône de référenceRéférences

[1] Gouvernement du Canada, « Archivé – Guide des brevets – Office de la propriété intellectuelle du Canada. » https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr (consulté le 27 novembre 2023).

[2] Gouvernement du Canada, « Qu’est ce qu’un brevet? » https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr/brevets/quest-quun-brevet (consulté le 27 novembre 2023).

[3] Recommandation concernant les données bibliographiques qui figurent sur les brevets ou qui se rapportent aux brevets ou aux CCP, Norme ST.9, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Juin 2013. [En ligne.] Disponible à l’adresse : https://www.wipo.int/export/sites/www/standards/fr/pdf/03-09-01.pdf

[4] Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. « Guide d’utilisation de la Classification internationale des brevets. » https://www.wipo.int/edocs/pubdocs/fr/wipo_guide_ipc_2020.pdf (consulté le 27 novembre 2023).

[5] Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. « Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? » https://www.wipo.int/edocs/pubdocs/fr/wipo_pub_450_2020.pdf (consulté le 27 novembre 2023).

[6] Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. « Guide de l’OMPI sur l’utilisation de l’information en matière de brevets. » https://tind.wipo.int/record/30440 (consulté le 27 novembre 2023).

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