2.6 : Modèle de PE pour les contributeurs
Protocole d’entente [titre du projet]
[Nom du projet] est un projet de collaboration visant à créer un manuel libre et une ressource libre de qualité pour [auditoire]. [Facultatif : ajouter quelques phrases supplémentaires sur le projet et sa mission].
Le présent protocole d’entente (PE) énonce les attentes des contributeurs, les renseignements de licence et les autres conditions de participation. Tous les membres de l’équipe sont invités à lire et à accepter les conditions. Toute question ou préoccupation peut être adressée au gestionnaire du projet : [Nom du gestionnaire de projet + coordonnées].
1. Attentes de rôle
Dans cette section, vous devez préciser vos attentes concernant certains types de contributeurs, par exemple les auteurs, les évaluateurs, les rédacteurs principaux, etc.
2. Licence
Tout le contenu (écrits, images, graphiques, vidéos, etc.) créé pour être inclus dans ce manuel, ainsi que le matériel auxiliaire (documents de diapositives, devoirs, exercices en classe, etc. à l’exception des banques de questions), doit être placé sous licence internationale Creative Commons Attribution 4.0 CC BY. En conséquence, tous les auteurs et autres créateurs conservent les droits d’auteur de leurs contributions et, en signant ci-dessous, accordent une licence CC-BY 4.0 à tout le contenu créé pour ce projet.
3. Édition, mise à jour et révision
Tous les membres de l’équipe comprennent et acceptent que le contenu qu’ils produisent dans le cadre de ce projet peut être modifié, mis à jour, examiné et autrement modifié au cours du processus de publication. Les auteurs et les créateurs auront l’occasion d’apporter des modifications ou des ajouts significatifs recommandés à la suite de l’évaluation par les pairs ou de la révision de développement, et conserveront le droit de retirer leur nom de la version publiée à tout moment.
4. Participation de l’équipe
On s’attend à ce que tous les participants soient des membres d’équipe engagés et respectueux. Cela comprend :
- Participer aux discussions sur les projets, aux processus de prise de décision, aux appels/webinaires de l’équipe et à d’autres activités selon les besoins
- Veiller à ce que vous respectiez les délais convenus, ou donner un préavis aussi long que possible si vous avez besoin d’une prolongation. Si, pour une raison quelconque, vous devez vous retirer du projet, vous devez également le signaler rapidement à l’équipe administrative
- Participer à des activités promotionnelles et tirer parti activement de votre propre réseau dans la mesure du possible pour attirer des contributeurs et des adoptants
- Traiter tous les membres de l’équipe avec respect, en paroles et en actes
- Participer aux objectifs du projet et les faire progresser
5. Reconnaissance des contributeurs
Cette section devrait indiquer quelle reconnaissance est offerte aux contributeurs, par exemple : « Tous les contributeurs seront nommés dans la section des remerciements de la publication finale, à moins qu’ils ne demandent à être retirés. Cette attribution comprendra leur nom et leur affiliation institutionnelle, ainsi qu’un lien vers un profil ou un autre site professionnel de leur choix. »
6. Résiliation
L’équipe administrative du projet se réserve le droit de mettre fin à la participation au projet à tout moment si un contributeur se trouve dans l’une des situations suivantes :
- Ne remplit pas les obligations convenues en temps voulu
- Ne traite pas les autres membres de l’équipe avec respect
- Perturbe le projet ou nuit à la réussite du projet et de l’équipe
Si un membre de l’équipe est invité à quitter le projet, tout travail soumis peut être conservé et complété par un autre contributeur conformément aux conditions de la licence CC-BY 4.0. Dans ce cas, le créateur original sera toujours crédité dans le texte final, à moins qu’il ne demande que son nom soit supprimé.
7. Accord du contributeur
Je, _________________, accepte les modalités de la participation énoncées ci-dessus.
Signé le : ______________________________________ Date : __________________
